Mentions Legales

EDITION DU SITE

COUD2MAIN

COUD2MAIN fait partie de Coopaname

Scop-SA à capital variable - RCS Paris 448 762 526 - APE : 7022Z - N° Intracom : FR49 448 762 526

Siège social : COOPANAME 3/7 rue Albert Marquet - 75020 PARIS Tel:01 43 71 82 69

Coud2main bénéficie donc du numéro de TVA intracommunautaire FR49 448 762 526 et du numéro de siret 448 762 526 00136 de Coopaname.

Contact /  Directrice de la publication du site: Fei TISSOT

Le siège social de Coud2main est au 24 Rue Charles Lorilleux, 92800 PUTEAUX

Courriel:  contact@coud2main.fr



HEBERGEUR

Le Site www.coud2main.fr  est hébergé par la société NUXIT au capital de 10 000 Euros, immatriculée au RCS – Antibes sous le numéro 451 146 757, SIRET 45114675700047 dont le siège social est situé 400 AVENUE ROUMANILLE, BP 309 , 06906 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX, France et dont le numéro de téléphone est le 04 86 57 60 00.



PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La charte graphique du site a été créée par Coud2main.

COUD2MAIN est une marque déposée à l'INPI.

Les modèles, dessins, logos, photos, objets et images proposés par le site www.coud2main.fr sont la propriété de COUD2MAIN et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.


L'acheteur reconnaît que l'utilisation dont il peut faire des produits commandés est limitée à un usage strictement personnel.
Toute autre utilisation des modèles, dessins, logos, photos, objets et images, telles que reproduction, commercialisation, diffusion et édition par quiconque est rigoureusement interdite et constitutive d'une contrefaçon pouvant être sanctionnée pénalement et civilement.

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site coud2main.fr sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à coud2main.fr ou l’insertion d’une page appartenant à coud2main.fr dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de coud2main.fr et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés sur coud2main.fr peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site http://www.coud2main.fr ne peut se faire qu’avec l’autorisation de coud2main.fr, et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.



LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations (coordonnées, textes, photos...) que vous fournissez à Coopaname / Coud2main ne feront l'objet d'aucune utilisation commerciale.
Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour l'exercer, adressez-vous par courrier à :
Coopaname/Coud2main, 24 Rue Charles Lorilleux  92800 PUTEAUX
ou par notre formulaire de contact http://www.coud2main.fr/contact-us
Coud2main et sa boutique en ligne sont enregistrés à la CNIL sous le N° ------------.



COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site http://www.coud2main.fr ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site coud2main.fr a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Le droit d’accès et de rectification ainsi que le droit d’opposition prévus par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, s’exercent à tout moment grâce à la possibilité offerte à l’utilisateurs d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer les données à caractère personnel le concernant, sur simple demande écrite adressée à " Coud2main, 24 Rue Charles Lorilleux- 92800 Puteaux - France ".

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant  http://www.coud2main.fr/contact-us

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site http://www.coud2main.fr. Coud2main peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par Coud2main.fr, il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site coud2main.fr pourront ne pas lui être accessibles.

Enfin, il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Mentions légales créées le 11 mai 2016, modifiées le 20 juin 2016.



Credits

Concept and production: Fei TISSOT & Bertrand TISSOT

This Web site was created using PrestaShop™ open-source software.